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Skander Karaa

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Limoges · Faculté de Droit et des Sciences Economiques Centre de Droit et d'Economie du Sport — CDES
Université de LimogesFaculté de Droit et des Sciences EconomiquesCentre de Droit et d'Economie du Sport

Actualités scientifiques

Parution
23 août 2024
Parution
29 juin 2024
Colloque
30 mai 2024 · Nanterre
Colloque
8 mars 2024 · Paris
Colloque
29 fév. 2024 · Paris
Colloque
24 sept. 2021 · Besançon
Colloque
21 mars 2019 · Paris
Parution
1 janv. 2016
Journée d'étude
22 nov. 2013

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les juges de l'activité professionnelle sportive. : Contribution à l'étude des relations entre pluralisme juridique et pluralisme de justice, soutenue en 2014 à Limoges sous la direction de Jean-Pierre Karaquillo présidée par Philippe Jestaz, membres du jury : Paul-Henri Antonmattei (Rapp.), Gilles Auzero (Rapp.), Thomas Clay et Alain Lacabarats  

    L’activité professionnelle des acteurs sportifs suscite de la conflictualité. Les litiges qui en découlent sont extrêmement diversifiés. Matériellement, ils sont de nature associative ou contractuelle, administrative ou judiciaire, sociale, fiscale ou pénale, disciplinaire ou non disciplinaire. Territorialement, ils sont de dimension nationale ou internationale. Tous s’inscrivent dans un système de sources particulièrement étoffées : à des normes imposées aux acteurs (normes sportives, étatiques, supra-étatiques) se superposent des normes négociées par eux. Créant des interactions inévitables entre ces ensembles juridiques, un tel pluralisme juridique est à l’origine d’un véritable pluralisme de justice aux incidences processuelles et matérielles fortes.D’un point de vue processuel, qu’ils soient situés dans un ordre juridique national ou rattachés à un ordre juridique supranational ou transnational, les organes de justice ont des caractéristiques et des pouvoirs forts différents, mais répondent néanmoins à des logiques procédurales communes. Si les principes de répartition entre les divers modes de justice diffèrent selon que le litige sportif demeure dans la sphère nationale ou dépasse celle-ci, il reste que, dans leur ensemble, les juges interviennent dans une relation de combinaison, de complémentarité, plutôt que dans un rapport d’opposition.D’un point de vue du droit substantiel, cette démultiplication des juges n’en est pas pour autant malheureuse dans la mesure où ce pluralisme de justice vient, de son côté, opportunément consacrer et alimenter le pluralisme juridique sportif. Forts de leur action jurisprudentielle normative, ces juges, ces arbitres, participent, par une action isolée ou parfois dans le cadre d’un dialogue constructif, à une régulation adaptée et cohérente des différends liés à l’activité professionnelle des acteurs sportifs, en tenant compte des particularités de l’organisation du mouvement sportif et des rapports juridiques noués par ces derniers.Si bien qu’en définitive, les relations entre les phénomènes de pluralisme juridique et de pluralisme de justice participent d’un règlement des litiges sportifs fédéraux et de travail généralement conforme aux principes élémentaires de bonne justice et paraissant résolument adapté aux spécificités de l’activité professionnelle sportive. Ne serait-ce pas là, au fond, l’illustration saillante d’un « pluralisme ordonné » qui tend à respecter la diversité tout en permettant une harmonie d’ensemble ?

  • Ouvrages

    Skander Karaa, Les politiques publiques du sport, Presses Universitaires de France, 2024, Que sais-je ?, 126 p.  

    Vecteur de bien-être, d’éducation et de cohésion sociale, le sport est un champ des politiques publiques. Ces politiques associent une multitude d’acteurs publics et privés au sein d’une gouvernance du sport complexe donnant une place importante à l’État. Elles poursuivent des finalités assez distinctes au service du sport et de la société : développer l’activité physique pour le plus grand nombre dans un cadre protecteur, offrir une intégration sociale et professionnelle réussie, garantir un sport-spectacle intègre et compétitif, participer à l’attractivité internationale de la France, etc. À la lumière des Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Skander Karaa retrace les grands mouvements et les principales caractéristiques du modèle sportif français tout en revenant sur le rôle des acteurs ainsi que sur l’actualité politique et institutionnelle la plus récente.

    Skander Karaa, Jean-Pierre Karaquillo (dir.), Les propriétés olympiques, Lefebvre Dalloz, 2024, Thèmes & commentaires (Actes), 188 p.   

    Skander Karaa, Charles Dudognon, Bernard Foucher, Jean-Pierre Karaquillo, Alain Lacabarats (dir.), Les sportifs de haut niveau et professionnels: statut et carrière, Dalloz, 2018, Hors-séries Juris, 123 p.   

    Marine Dardenne, Le Vaisseau amiral du sport de haut niveau français, de ses premiers jours à son avenir en construction, 2018, 43 p. 

    Skander Karaa, Les juges de l'activité professionnelle sportive: contribution à l'étude des relations entre pluralisme juridique et pluralisme de justice, LGDJ-Lextenso, 2016, Bibliothèque de droit social, 631 p. 

    Skander Karaa, La rupture anticipée du contrat de travail du sportif professionnel,, 2008, 80 p. 

  • Articles

    Skander Karaa, « Homo ludens : une autre façon de s'intéresser au sport », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2023, n°242, p. 3  

    Skander Karaa, Jean-Pierre Karaquillo, Kander Karaa, « Les clauses de rupture anticipée du CDD », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2022, n°229, p. 22  

    Skander Karaa, Kander Karaa, « Le CMA nouveau est arrivé ! », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2021, n°219, p. 17  

    Skander Karaa, Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo, Kander Karaa, « Pratique sportive : vers un droit spécifique de la responsabilité civile ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2021, p. 3  

    Skander Karaa, Kander Karaa, « Covid-19 : la lutte antidopage s'adapte et poursuit sa mutation », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2020, n°212, p. 3  

    Skander Karaa, Kander Karaa, « Covid- 19 : le sport rime plus que jamais avec santé et solidarité », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2020, n°208, p. 3  

    Skander Karaa, Kander Karaa, « Une loi ambitieuse et concertée pour le sport français », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2020, n°207, p. 13  

    Skander Karaa, Kander Karaa, « Institutions - Ministre des sports - Vie de ministre, un sport de haut niveau ! », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2020, n°204, p. 38  

    Skander Karaa, « La Commission du sport professionnel du CNOSF, un outil au service de ses membres », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2018, n°189, p. 31  

    Skander Karaa, « Le contrat d'exploitation de l'image du sportif professionnel », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2018, n°186, p. 21  

    Skander Karaa, « Sport et démocratie : quelques aspects juridiques », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2018, n°184, p. 19  

    Skander Karaa, « Pour une réforme de l'accès à la profession d'agents sportifs », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°43, p. 2486  

    Skander Karaa, « C comme - Convention d'insertion professionnelle (CIP) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2015, n°153, p. 48  

    Skander Karaa, « À la une - Sport professionnel - Remise du rapport de la mission Karaquillo sur les statuts des sportifs », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2015, n°151, p. 6  

    Skander Karaa, Kander Karaa, « La remise en cause du CDD d'usage imposé conventionnellement : le bon choix ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2014, n°143, p. 26  

    Skander Karaa, « P... comme Promesse d'embauche », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2014, n°139, p. 48  

    Skander Karaa, « L'encadrement du recours au contrat de travail à durée déterminée », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2013, n°131, p. 19  

    Skander Karaa, « D... comme délégués du personnel (2e partie leur statut) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2012, n°124, p. 50  

    Skander Karaa, « D... comme délégués du personnel (1re partie : les éléctions) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2012, n°123, p. 50  

    Skander Karaa, « R... comme rupture conventionnelle 2e partie : mise en oeuvre de la rupture », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2011, n°112, p. 48  

    Skander Karaa, « R... comme rupture conventionnelle 1re partie : principe de la rupture », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2011, n°111, p. 48  

    Skander Karaa, « C... Comme contrat d'intervention en matière sportive », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2011, n°105, p. 48  

    Skander Karaa, « Institutions - Mise à disposition - La situation des sportifs appelés en équipe nationale », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2010, n°103, p. 37  

    Skander Karaa, « V... comme visite médicale en matière sportive (2e partie : activité sportive salariée) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2010, n°101, p. 48  

    Skander Karaa, « V... Comme visite médicale en matière sportive (1re partie : pratique sportive) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2010, n°100, p. 48  

    Skander Karaa, « P... Comme période d'essai en matière sportive (2e partie : conditions de rupture) », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2010, n°96, p. 48  

    Skander Karaa, « P... comme periode d'essai en matière sportive 1re partie : conditions d'existence », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2010, n°95, p. 48  

    Skander Karaa, « Cass. soc. 13 Janvier 2009, pourvoi no 06-46.445, non publié au bulletin », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2009, n°93, p. 58  

    Skander Karaa, « Quelques réflexions à propos des mécanismes contractuels relatifs à la mutation des joueurs professionnels », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2009, n°91, p. 117  

    Skander Karaa, « Contrat de travail à durée déterminée - Rupture - Procédure - Commissions juridiques », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2008, n°88, p. 133  

    Skander Karaa, « Contrat de travail à durée indéterminée - Harcèlement moral - Licenciement - Nullité - Conséquences. », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2008, n°87, p. 113  

    Skander Karaa, « Accomplissement d'heures supplémentaires - Refus du salarié - Sanction disciplinaire. », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2008, n°86, p. 167  

    Skander Karaa, « Télétravail - Mise en place - Accord du salarié », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2008, n°86, p. 173  

  • Communications

    Skander Karaa, « Vers un nouveau droit des évènements sportifs internationaux : quelle(s) (r)évolution(s) ? », le 12 mars 2026 

    Colloque organisé par le CDE, Faculté de droit, Université Lyon 3 avec l'Université de Sherbrooke - Québec sous la direction scientifique de Xavier Aumeran, Pr. à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de l'entreprise, Equipe Louis Josserand et David Pavot, Pr. à l'Université de Sherbrooke, titulaire de la Chaire de recherche sur le sport responsable

    Skander Karaa, « Sport et droit international », le 30 mai 2024 

    Colloque annuel de la S.F.D.I organisé avec le CEDIN, Université Paris-Nanterre à l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 sous la direction scientifique de Mathias Forteau et Franck Latty, professeurs de droit public à l’Université Paris Nanterre

    Skander Karaa, « Les propriétés olympiques », le 08 mars 2024 

    Colloque organisé par la Cour de Cassation, sous la coordination scientifique de Jean Pierre Karaquillo, Skander Karaa et Charles Dudognon (Centre de Droit et d’Economie du Sport)

    Skander Karaa, « Arbitrage et Jeux Olympiques », le 29 février 2024 

    Colloque organisé par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique du Pr. Thomas Clay et de Maître Carine Dupeyron

    Skander Karaa, « Crise(s) sanitaire(s) et régulation juridique du sport », le 24 novembre 2021 

    Organisé par le CNOSF, le Centre de Droit et d'Economie du Sport de Limoges (CDES) et Juris éditions-Dalloz, en collaboration avec la Cour de Cassation et le Conseil d’État

    Skander Karaa, « Genèse de l’olympisme, principes et gouvernances », le 24 septembre 2021 

    Colloque international pluridisciplinaire organisé par le CRJFC et le CEROU, Université de Franche-Comté.

    Skander Karaa, « Jeux olympiques 2024 -5ans. Enjeux juridiques », le 21 mars 2019 

    Organisé par la Sorbonne Sport Law, IRJS, Paris 1 Panthéon Sorbonne

    Skander Karaa, « Les politiques jurisprudentielles », le 22 novembre 2013