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Sylvie Jouniot

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Université Paris Cité · Faculté de Droit d’Economie et de Gestion Centre de Droit des Affaires et de Gestion — CEDAG
Université Paris CitéFaculté de Droit d’Economie et de GestionCentre de Droit des Affaires et de Gestion

Actualités scientifiques

Colloque
25 janv. 2023 · Malakoff
Colloque
23 mars 2022 · Malakoff
Colloque
26 janv. 2022 · Malakoff
Colloque
29 janv. 2020 · Malakoff
Table ronde
29 nov. 2019 · Malakoff

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La conservation des meubles corporels, oeuvres d'arts en droit français, soutenue en 1993 à Paris 2 sous la direction de André Françon 

    L'objectif de la these est de rechercher, a travers les diverses legislations applicables aux oeuvres d'art mobilieres, l'existence d'un statut de l'oeuvre d'art en droit francais. L'etude commence donc par definir l'oeuvre d'art mobiliere. Une premiere partie etudie les regles de conservation de l'oeuvre dans son integrite d'origine (titre ii) et dans l'emplacement d'origine (titre i). Une seconde partie presente le probleme de la lutte contre les transferts illicites d'oeuvres d'art. La fin de l'etude projette des reflexions de l'auteur en vue d'une amelioration du regime actuel de conservation des oeuvres d'art mobilieres en france.

  • Ouvrages

    Sylvie Jouniot, Xavier Latour (dir.), Sécurité privée et sécurité globale: les apports de la loi du 25 mai 2021, et après ?, Les éditions de la Faculté de droit, de science politique et Université Côte d'Azur, 2022, 141 p. 

    Sylvie Jouniot, André Françon, La conservation des meubles corporels, oeuvres d'arts en droit français 

    L'OBJECTIF DE LA THESE EST DE RECHERCHER, A TRAVERS LES DIVERSES LEGISLATIONS APPLICABLES AUX OEUVRES D'ART MOBILIERES, L'EXISTENCE D'UN STATUT DE L'OEUVRE D'ART EN DROIT FRANCAIS. L'ETUDE COMMENCE DONC PAR DEFINIR L'OEUVRE D'ART MOBILIERE. UNE PREMIERE PARTIE ETUDIE LES REGLES DE CONSERVATION DE L'OEUVRE DANS SON INTEGRITE D'ORIGINE (TITRE II) ET DANS L'EMPLACEMENT D'ORIGINE (TITRE I). UNE SECONDE PARTIE PRESENTE LE PROBLEME DE LA LUTTE CONTRE LES TRANSFERTS ILLICITES D'OEUVRES D'ART. LA FIN DE L'ETUDE PROJETTE DES REFLEXIONS DE L'AUTEUR EN VUE D'UNE AMELIORATION DU REGIME ACTUEL DE CONSERVATION DES OEUVRES D'ART MOBILIERES EN FRANCE.

  • Articles

    Sylvie Jouniot, « Internalisation des services de sécurité, la face cachée du risque pénal », Revue Lexsociété, Université Côte d'Azur, 2023  

    Sylvie Jouniot, « Les pouvoirs de police judiciaire des agents du CNAPS », Revue Lexsociété, Université Côte d'Azur, 2022   

    Sylvie Jouniot, « Impartialité du ministère public : le serpent de mer de la procédure pénale refait surface », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°0708, p. 344  

    Sylvie Jouniot, « Le phénomène mise en danger d'autrui, retour sur une infraction pas si discrète », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°05, p. 246  

    Sylvie Jouniot, « Impartialité et neutralité, le serpent de mer de la procédure pénale refait surface », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021 

    Sylvie Jouniot, « La répression pénale comme outil de régulation des violences physiques au travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2019, n°12, p. 770  

    Sylvie Jouniot, « L'abus de confiance du nouvel article 314-1-1 du code pénal », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°11, p. 549  

    Sylvie Jouniot, « Vol : avatars d'une infraction protéiforme », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°01, p. 26  

    Sylvie Jouniot, « Un point sur les corruptions et trafics d'influence à l'occasion de l'affaire Clearstream », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2018, n°01, p. 34  

    Sylvie Jouniot, « Perquisition administrative et caractérisation de la flagrance », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, n°03, p. 137  

  • Communications

    Sylvie Jouniot, « Les collectivités territoriales et la sécurité privée », le 08 avril 2025 

    Colloque organisé par le Centre de Droit des Affaires et de Gestion - CEDAG URP 1516, Université Paris Cité, en partenariat avec l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense, ASIS International Advancing Security Worldwide, ainsi que l’Agence d’informations spécialisées AEF Info

    Sylvie Jouniot, « La gestion des flux de personnes : un enjeu de sécurité », le 25 janvier 2024 

    Colloque de l’AFDSD, organisé par le CEDAG, Université Paris Cité, et le CERDACF, Université Côte d’Azur sous la direction scientifique de Sylvie Jouniot et Xavier Latour

    Sylvie Jouniot, « Internalisation des services de sécurité, la face cachée du risque pénal », Internalisation des services de sécurité, les nouvelles donnes, Malakoff, le 25 janvier 2023 

    Colloque de l'AFDSD organisé par le CEDAG, Université Paris Cité, et le CERDACF, Université Côte d'Azur, sous la direction scientifique de Sylvie Jouniot, Christophe Aubertin, Xavier Latour et Christian Vallar

    Sylvie Jouniot, « Justice simplifiée, justice à risque ? », le 23 mars 2022 

    Organisé par la Faculté de Droit, d’Économie et de Gestion, Université de Paris

    Sylvie Jouniot, « Sécurité privée et sécurité globale », le 26 janvier 2022 

    Organisé par le Centre d’études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal - CERDACFF, Université Côte d'Azur et le Centre de droit des affaires et de gestion - CEDAG, Université Paris Descartes

    Sylvie Jouniot, « Introduction au colloque et Simplifier la procédure pénale ? », Sécurité privée et sécurité globale - Les apports de la loi du 25 mai 2021, et après ?, Malakoff, le 01 janvier 2022 

    Sylvie Jouniot, « Les missions de la sécurité privée », le 29 janvier 2020 

    Organisé par le CEDAG, EA 1516 de l’Université Paris Descartes - Université de Paris, le CERDACFF, EA 7267 de l’Université Côte d’Azur, et la Licence professionnelle « Sécurité des biens et des personnes » de l’Université Paris Descartes.

    Sylvie Jouniot, « La répression pénale des activités illégales de sécurité privée », Les missions de la sécurité privée, Malakoff, le 01 janvier 2020 

    Sylvie Jouniot, « La violence physique et le travail », le 29 novembre 2019 

    Organisée par le CEDAG, Université Paris Descartes en association avec l'ARIMHE, Association pour la recherche interdisciplinaire sur le management des entreprises.

    Sylvie Jouniot, « Le regard du droit pénal sur les violences physiques au travail, table ronde pluridisciplinaire », La violence physique au travail, Malakoff, le 01 janvier 2019