Soraya Messai-Bahri

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  La responsabilité civile des dirigeants sociaux, soutenue en 2005 à Paris 1 sous la direction de Paul Le Cannu 

  Loin d'être une science exacte, la gestion d'une société commande de prendre certains risques. Or, les associés et les tiers aspirent, quant à eux, à davantage de sécurité et entendent limiter les risques encourus. Ces impératifs contradictoires doivent être pris en considération pour élaborer un régime de responsabilité civile suffisamment équilibré. La recherche de cet équilibre concerne tant la détermination des comportements condamnables des dirigeants sociaux, que les réponses devant leur être apportées. Les fonctions dirigeantes commandent d'agir avec prudence, diligence, compétence et de poursuivre l'intérêt social. Ces obligations se conçoivent par rapport à une véritable déontologie professionnelle des dirigeants sociaux dont les contours apparaissent progressivement. Une meilleure répartition des droits à réparation, d'une part, et l'instauration de systèmes alternatifs à la seule indemnisation, d'autre part, permettraient d'insuffler un nouvel équilibre à l'ensemble.

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• Ouvrages

  Soraya Messai-Bahri, Emmanuel Jeuland (dir.), Les nouveaux rapports de droit, IRJS ed., 2013, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, 259 p. 

  Soraya Messai-Bahri, La responsabilité civile des dirigeants sociaux, IRJS éd., 2009, Bibliothèque de l'Institut André Tunc, 478 p. 

  Soraya Messai-Bahri, Paul Le Cannu, La responsabilité civile des dirigeants sociaux, 2005, 784 p. 

  Loin d'être une science exacte, la gestion d'une société commande de prendre certains risques. Or, les associés et les tiers aspirent, quant à eux, à davantage de sécurité et entendent limiter les risques encourus. Ces impératifs contradictoires doivent être pris en considération pour élaborer un régime de responsabilité civile suffisamment équilibré. La recherche de cet équilibre concerne tant la détermination des comportements condamnables des dirigeants sociaux, que les réponses devant leur être apportées. Les fonctions dirigeantes commandent d'agir avec prudence, diligence, compétence et de poursuivre l'intérêt social. Ces obligations se conçoivent par rapport à une véritable déontologie professionnelle des dirigeants sociaux dont les contours apparaissent progressivement. Une meilleure répartition des droits à réparation, d'une part, et l'instauration de systèmes alternatifs à la seule indemnisation, d'autre part, permettraient d'insuffler un nouvel équilibre à l'ensemble.

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