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Laura Jaeger

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Nîmes · Département Droit, Economie et Gestion CHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents — CHROME
Nîmes UniversitéCHROME Détection, évaluation, gestion des risques chroniques et émergents
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Actualités scientifiques

Parution
Droit nucléaire
19 oct. 2020
Parution
Fragments d'univers
8 oct. 2020
Colloque
Nucléaire & recherche
10 oct. 2019 · Nîmes
Parution
Droit nucléaire
30 juil. 2019
Journée d'étude
Les droits et contentieux du nucléaire
18 oct. 2018 · Bagnols sur Cèze
Parution
Droit nucléaire
2 oct. 2018
Parution
Droit nucléaire
23 oct. 2017

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Nucléaire et santé - Recherche sur la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé : recherche sur la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé, soutenue en 2014 à AixMarseille sous la direction de Pr. VIRIOT-BARRIAL Dominique, Pr. PONTIER Jean-Marie, Dominique Viriot-Barrial et Jean-Marie Pontier présidée par Philippe Brun, membres du jury : Pascale Steichen (Rapp.), Maryse Deguergue (Rapp.)   

    Cette thèse traite de la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé. Le droit de la santé y est entendu dans son acception large, en tant que discipline juridique régissant la santé environnementale, soit la santé de l'homme dans son environnement naturel et de travail. Le droit nucléaire et le droit de la santé partageant le même objectif de protection de la santé de l'homme dans son environnement, le premier est nécessairement influencé par le second. La démonstration s'attache en particulier à caractériser cette relation évidente du droit nucléaire et du droit de la santé en matière de protection comme de responsabilité sanitaires liées aux risques nucléaires. De ce point de vue, elle oppose à la symbiose de ces deux droits en matière de protection sanitaire contre les risques nucléaires leur scission en matière de responsabilité sanitaire. La relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé est en effet caractérisée par une symbiose parfaite en matière de protection sanitaire contre le risque nucléaire, quelle qu'en soit l'origine ; les différentes composantes du droit nucléaire, cristallisées autour du noyau dur de la radioprotection, se complétant afin de protéger la santé environnementale. Or, cette symbiose cède le pas à une véritable scission en matière de responsabilité sanitaire consécutive aux risques nucléaires ; cette dernière étant marquée par des régimes pluriels tributaires de l'origine médicale, professionnelle, civile ou bien encore militaire du risque nucléaire. Le dommage sanitaire radiologique est en effet appréhendé tantôt communément par le droit de la santé, tantôt spécialement par le droit nucléaire.

  • Ouvrages

    Laura Jaeger, Anne-Sophie Denolle, Dhiego Teles Da silva (dir.), Droit nucléaire: nucléaire et recherche journée d'étude du jeudi 10 octobre 2019, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, 179 p. 

    Laura Jaeger, Jean-Marie Pontier, Anne-Sophie Denolle (dir.), Droit nucléaire: la santé environnementale journée d'étude du 18 octobre 2018, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2019, 154 p. 

    Laura Jaeger, Jean-Marie Pontier, Emmanuel Roux (dir.), Droit nucléaire: l'industrie nucléaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, 276 p. 

    Laura Jaeger, Jean-Marie Pontier, Emmanuel Roux (dir.), Droit nucléaire: non-prolifération et sécurité nucléaire journée d'étude du mercredi 19 octobre 2016, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, 237 p. 

    Laura Jaeger, Dominique Viriot-Barrial, Jean-Marie Pontier, Philippe Brun, Pascale Steichen [et alii], Nucléaire et santé: recherche sur la relation entre le droit nucléaire et le droit de la santé, 2014, 564 p. 

    Laura Jaeger, Jean-François Abeille, Dominique Aicardi-Chevé, Carole Aigouy, Hervé Arbousset [et alii], Les catastrophes sanitaires: actes du XIIe Colloque du CDSA (UMR 7268 ADES), Aix en Provence, 15-16 novembre 2012, Les études hospitalières, 2014  

    Laura Jaeger, Jean-Édouard Antz, Dominique Barbe, Christian Byk, Anaëlle Cappellari [et alii], Corps et patrimoine, Les études hospitalières, 2014  

  • Chapitres d'ouvrage

    Laura Jaeger, Myriam Janin, Julien Michon, Isabelle Techer, Veronique Thireau, « Radioactive Remains », in Benoit Roig, Karine Weiss, Veronique Thireau (dir.), Management of Emerging Public Health Issues and Risks : Multidisciplinary approaches to the changing environment :, Elsevier, 2018  

  • Articles

    Laura Jaeger, « Nouvelle possibilité d’exonération de CET en faveur des médecins et auxiliaires médicaux ouvrant un cabinet secondaire dans un désert médical », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2019, n°89 

    Laura Jaeger, « L’assujettissement à la TVA des actes de médecine et de chirurgie esthétique : les dernières évolutions doctrinales », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2018, n°84 

    Laura Jaeger, « Demi-part vieux parents : les précisions du Conseil d’État », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2018, n°82 

    Laura Jaeger, « L’abaissement de la TVA sur les achats d’autotests de dépistage du VIH en 2017 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2017, n°77 

    Laura Jaeger, « L’exercice médical et sa fiscalité en ZFU-TE : les précisions du ministère de l’Économie et des Finances », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2017, n°76 

    Laura Jaeger, « La prévention des conflits d’intérêts en matière d’expertise sanitaire », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2016, n°73 

    Laura Jaeger, « Le diplôme d’État d’accompagnant éducatif et social (DEAES) : nouveau diplôme de niveau V dans le champ du travail social », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2016, n°71 

    Laura Jaeger, « Le respect de la culture funéraire face aux impératifs de santé publique – Réflexions à l’aune du traitement de la dépouille humaine irradiante pour motif médical », Les cahiers de droit de la santé, Les Études hospitalières édition (LEH Édition) , 2014, n°18 

    Laura Jaeger, « L’assujettissement à la TVA des actes de médecine et de chirurgie esthétique : le débat continue », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2013, n°52 

  • Autres publications

    Laura Jaeger, Myriam Janin, Julien Michon, Isabelle Techer, Véronique Thireau, Des dépouilles radioactives à la crise COVID-19 Enseignements et pistes de réflexions ouvertes par la mise en scène politico-médiatique de l’épidémie en France durant le confinement, 2020   

    Laura Jaeger, La gestion des dépouilles radioactives : l'état du droit positif, 2017   

  • Communications

    Laura Jaeger, « Nucléaire & recherche », le 10 octobre 2019 

    Colloque organisé par l'université de Nîmes et l'équipe de recherche Chrome (EA 7352)

    Laura Jaeger, « Propos liminaires sur le concept de santé environnementale », Nucléaire et santé environnementale : journée d'étude du 18 octobre 2018, Marcoule, le 18 octobre 2018 

    Organisé par le département Droit-Économie-Gestion de l'Université de Nîmes, en collaboration avec l'équipe d'accueil CHROME (EA 7352) et le CEA

    Laura Jaeger, « L’assurabilité de l’industrie nucléaire », L'industrie nucléaire : journée d'étude du 9 novembre 2017, Marcoule, le 09 novembre 2017 

    Laura Jaeger, « Les aidants et le droit fiscal français – Panorama des dispositifs fiscaux bénéficiant aux aidants », La reconnaissance juridique des proches aidants en droit comparé franco-suisse, Aix-en-Provence, le 16 juin 2017 

    Laura Jaeger, « Responsabilité et réparation des dommages en cas d’accident nucléaire », 4e Forum Resnuc - Santé et nucléaire, Nîmes, le 06 février 2018 

    Laura Jaeger, « Fiscalité écologique et transition énergétique », Nucléaire et transition énergétique : journée d'étude du 22 octobre 2015, Marcoule, le 22 octobre 2015 

    Laura Jaeger, « Le régime international spécial de la responsabilité civile nucléaire sous le prisme de sa finalité sanitaire », Santé et nucléaire : journée d'étude du 28 octobre 2014, Marcoule, le 28 octobre 2014 

    Laura Jaeger, « Influence de la Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 sur le traitement par le juge administratif des infections nosocomiales contractées en établissements publics de soins », Table ronde du CRA relative à la responsabilité hospitalière, Aix-en-Provence, le 01 juin 2012 

    Laura Jaeger, « Les obligations de consultation des populations aux environs des sites en démantèlement », Le démantèlement des installations nucléaires civiles : Enjeux juridiques, économiques et questions de sécurité(s), Mulhouse, le 14 novembre 2013 

    Laura Jaeger, « Une crise sanitaire internationale : l’exemple du nucléaire », Les catastrophes sanitaires, modèle controversé et repensé de la gestion du risque, Aix-en-Provence, le 15 novembre 2012