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Julie Groffe-Charrier

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Université Paris Saclay · Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel — CERDI
Université Paris SaclayFaculté Jean Monnet - Droit, Économie, ManagementCentre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel
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Actualités scientifiques

Colloque
Le droit du jeu vidéo
25 avr. 2025 · Aix-en-Provence
Parution
Droit européen du numérique
3 avr. 2025
Colloque
Sport et activités économiques
26 avr. 2024 · VERSAILLES
Journée d'étude
Les enjeux juridiques contemporains du jeu vidéo
29 mars 2024 · Reims
Colloque
Horreur et Droit
29 oct. 2021
Colloque
Le web et le droit
23 mars 2020 · Paris
Conférence
Les libertés numériques
10 oct. 2019 · Paris
Colloque
Culture & numérique
9 nov. 2018 · Sceaux
Journée d'étude
Propriété intellectuelle et pop culture
9 oct. 2018 · Strasbourg Cedex
Conférence
Quand le droit rencontre internet...
14 mai 2018 · Sceaux

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La bonne foi en droit d'auteur, soutenue en 2014 à Paris 11 sous la direction de Alexandra Bensamoun présidée par Pierre Sirinelli, membres du jury : Béatrice Parance (Rapp.), Célia Zolynski (Rapp.), Denis Mazeaud et Michel Vivant  

    La bonne foi, notion floue teintée de morale et issue du droit commun, a vocation à intervenir dans toutes les branches du droit. A ce titre, elle trouve naturellement à s’appliquer en droit d’auteur, c’est-à-dire au sein du droit qui organise la protection des rapports entre l’auteur et l’œuvre de l’esprit qu’il a créée, en reconnaissant à ce dernier des droits patrimoniaux et des droits extrapatrimoniaux. Notion duale, la bonne foi s’entend tantôt comme la croyance erronée dans une situation – c’est là la dimension subjective –, tantôt comme l’exigence de loyauté dans le comportement, ce qui renvoie à la dimension objective. Le choix est opéré, au sein de la présente étude, d’embrasser la notion dans sa globalité et non de se concentrer sur l’une ou l’autre des faces de la bonne foi. L’enjeu de la thèse étant d’analyser comment une notion de droit commun peut intervenir au sein d’un droit spécial, il semblait en effet judicieux de ne pas décomposer la notion mais au contraire d’accepter sa polymorphie. La difficulté tient au fait que la bonne foi – dans sa dimension subjective comme dans sa dimension objective – est bien souvent absente de la norme du droit d’auteur, de sorte qu’une première analyse pourrait laisser penser que la notion n’a pas de rôle à jouer en ce domaine. Cependant, il apparaît finalement que cette dernière est bien présente au sein de ce droit spécial, que son intervention soit d’ailleurs positive – auquel cas la notion est prise en compte et reconnue – ou, au contraire, négative (ce qui revient alors à l’exclure volontairement des solutions). Les manifestations de la bonne foi se présentent, en ce domaine, sous deux formes. D’une part, elles peuvent être propres au droit d’auteur : la notion intervient ainsi dans les raisonnements relatifs à la détermination du monopole, droit exclusif reconnu au titulaire de droits, mais également dans les règles applicables à la sanction des atteintes portées à ce droit exclusif. L’utilisation de la notion procède alors d’un choix du juge ou, plus rarement, du législateur et répond à un objectif interne au droit spécial, objectif qui sera bien souvent celui de la défense de l’auteur ou, plus largement, du titulaire de droits. D’autre part, les manifestations de la bonne foi peuvent être importées du droit commun. Si le lieu d’intervention privilégié de la notion en telle hypothèse est le contrat d’auteur (c’est-à-dire le contrat qui organise l’exploitation de l’œuvre) du fait de l’applicabilité de l’article 1134, alinéa 3, du Code civil – lequel impose une obligation de bonne foi dans l’exécution du contrat – aux droits spéciaux, la bonne foi peut aussi s’épanouir au-delà de ce contrat. Le recours à la notion est, dans ce cas, imposé au juge et au législateur spéciaux – lesquels doivent naturellement tenir compte de la norme générale dès lors que celle-ci n’est pas en contradiction avec le texte spécial – et l’objectif poursuivi est alors externe au droit d’auteur : il peut ainsi être question de protéger l’équilibre des relations ou encore de garantir la sécurité juridique des rapports. Plurielles, les interventions de la bonne foi en droit d’auteur invitent ainsi à s’interroger sur les interférences entre droit commun et droit spécial.

  • Ouvrages

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, La bonne foi en droit d'auteur, Institut universitaire Varenne, 2015, Collection des thèses, 477 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Julie Groffe-Charrier, « Les jeux en ligne », in Clément-Fontaine, Marie, Martial-Braz, Nicolas (dir.), Droit européen du numérique, approche jurisprudentielle :, Bruylant, 2025 

    Julie Groffe-Charrier, « Objet de la protection en matière logicielle et absence d’épuisement du droit de distribution en matière de jeux vidéo », in Sirinelli, P. (dir.), Panorama de propriété littéraire et artistique :, , 2025, pp. 360 

    Julie Groffe-Charrier, « Jeu vidéo et propriété littéraire et artistique », Lamy Droit des médias et de la communication :, Lamy, 2024 

    Julie Groffe-Charrier, « Les jeux en ligne », Lamy Droit des médias et de la communication :, Lamy, 2024 

    Julie Groffe-Charrier, « Approche transversale de la loi SREN – Renforcer (ou bâtir) le cadre légal de l’environnement numérique », in Groffe-Charrier, Julie (dir.), Les atteintes à la personne dans la loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique :, Dalloz, 2024, pp. 387 

    Julie Groffe-Charrier, « Droit moral », in Sirinelli, Pierre (dir.), Panorama de propriété littéraire et artistique :, Dalloz, 2024, pp. 392 

  • Articles

    Julie Groffe-Charrier, « La mauvaise foi lors du dépôt de marque de retour devant la Cour de cassation », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2026, n°03, p. 155  

    Julie Groffe-Charrier, « Ballade mélodieuse pour le droit moral : retour à l'harmonie dans la caractérisation de l'atteinte à une œuvre musicale utilisée dans une scène violente », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2026, n°01, p. 36  

    Julie Groffe-Charrier, « Toute la forclusion, rien que la forclusion. À propos des arrêts rendus par la CJUE les 10 juillet et 1er août 2025 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, n°11, p. 561  

    Julie Groffe-Charrier, « Entre contrefaçon et responsabilité de l'hébergeur, les contours de la notification précisés », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, n°06, p. 342  

    Julie Groffe-Charrier, « Absence de caractère contrefaisant d'un logiciel de triche : la litanie de la complexité du jeu vidéo », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, n°05, p. 275  

    Julie Groffe-Charrier, « La protection du jeu vidéo, ou le mérite en filigrane ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, n°04, p. 216  

    Julie Groffe-Charrier, « RGPD et non-respect du consentement de l'utilisateur d'applications mobiles de jeux vidéo – Le Conseil d'État confirme la sanction », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, n°02, p. 109  

    Julie Groffe-Charrier, « Game over. L'absence d'épuisement du droit de distribution sur l'exemplaire dématérialisé de jeu vidéo confirmée par la Cour de cassation », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, n°01, p. 46  

    Julie Groffe-Charrier, « C’est l’intention qui compte . Sur l’articulation des motifs absolus de refus d’enregistrement de marque et de la mauvaise foi (CJUE, 19 juin 2025, C-17/24) », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, p. 436 

    Julie Groffe-Charrier, « Entre contrefaçon et responsabilité de l’hébergeur, les contours de la notification précisés (Civ. 1ère, 26 févr. 2025, Nintendo c/ 1fichier.com ) », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, p. 342 

    Julie Groffe-Charrier, « Absence de caractère contrefaisant d’un logiciel de triche : la litanie de la complexité du jeu vidéo (à propos de CJUE, 17 oct. 2024, Sony Computer c/ Datel ) », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, p. 275 

    Julie Groffe-Charrier, « La protection du jeu vidéo, ou le mérite en filigrane ? (à propos de TJ Paris, 7 nov. 2024) », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, p. 216 

    Julie Groffe-Charrier, « RGPD et non-respect du consentement de l’utilisateur d’applications mobiles de jeux vidéo. Le Conseil d’État confirme la sanction », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, p. 109 

    Julie Groffe-Charrier, « Game over. L’absence d’épuisement du droit de distribution sur l’exemplaire dématérialisé de jeu vidéo confirmée par la Cour de cassation (Civ. 1re, 23 oct. 2024) », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, p. 46 

    Julie Groffe-Charrier, « Le code de bonnes pratiques en matière d’intelligence artificielle à finalité générale : forces et faiblesses de la normativité gigogne », Revue Lamy Droit de l'Immatériel (RLDI), , 2025, n°230, p. 36 

    Julie Groffe-Charrier, Alexandra Bensamoun, « L’acte d’écrire à l’ère de l’intelligence artificielle : je pense… donc j’écris », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°1029 

    Julie Groffe-Charrier, « Les contours de la forclusion par tolérance », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°11, p. 598  

    Julie Groffe-Charrier, « La création numérique et les choix de son auteur : l'irrecevabilité de l'action en contrefaçon de logiciel à défaut de caractérisation de l'originalité », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°10, p. 524  

    Julie Groffe-Charrier, « Approche transversale de la loi SREN. Renforcer (ou bâtir) le cadre légal de l'environnement numérique », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°7, p. 387  

    Julie Groffe-Charrier, « L'encadrement strict de la revente de produits cosmétiques de luxe, entre droit de marque et parasitisme », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°6, p. 359  

    Julie Groffe-Charrier, « Précisions sur les conditions d'appréciation de la distinctivité des marques tridimensionnelles pour des denrées alimentaires », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°3, p. 160  

    Julie Groffe-Charrier, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Jean Lapousterle, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°08, p. 392  

    Julie Groffe-Charrier, « Le géoblocage des clés d'activation de jeux vidéo en ligne bloqué par le droit de la concurrence », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°1, p. 30  

    Julie Groffe-Charrier, « Les contours de la forclusion par tolérance (Com., 5 juin 2024, Oxford ) », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, p. 598 

    Julie Groffe-Charrier, « L’arrêt Sony c/ Datel : pas de contrefaçon pour le programme permettant de tricher dans un jeu vidéo », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024 

    Julie Groffe-Charrier, « Réflexions sur le transfert de propriété induit par une licence d’utilisation de logiciel avec téléchargement permanent (à propos des arrêts du 6 mars 2024 rendus par la Chambre commerciale de la Cour de cassation) », Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2024, n°216, p. 5 

    Julie Groffe-Charrier, « Adoption définitive du projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique : une loi et après ? », Le Club des juristes, le Club des juristes, 2024 

    Julie Groffe-Charrier, « L’émulation paralysée. Retour sur l’affaire nintendo vs. tropic haze pour l’émulateur yuzu », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024 

    Julie Groffe-Charrier, « Le géoblocage des clés d’activation de jeux vidéo en ligne bloqué par le droit de la concurrence (TUE, 27 sept. 2023, Valve c/ Commission) », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, p. 30 

    Julie Groffe-Charrier, « Direction Du Dossier Les atteintes à la personne dans la loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (SREN) », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, pp. 386-- 

    Julie Groffe-Charrier, « Ballade sanglante pour le droit moral : pas d'atteinte à l'intégrité de l'œuvre musicale utilisée dans une scène violente », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2023, n°11, p. 585  

    Julie Groffe-Charrier, « La mort de l'auteur », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°39, p. 2011  

    Julie Groffe-Charrier, « La libre circulation des marchandises à l'épreuve de la protection des mineurs », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2023, n°10, p. 531  

    Julie Groffe-Charrier, « La distinctivité du signe Rent a car, une histoire sans fin… », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2023, n°09, p. 478  

    Julie Groffe-Charrier, « La petite (boîte à) musique du droit moral – À propos de la reproduction des airs de Trenet », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2023, n°07, p. 412  

    Julie Groffe-Charrier, « La responsabilité de l'hébergeur de copies illicites de jeux vidéo », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2023, n°06, p. 372  

    Julie Groffe-Charrier, « De l'eau dans le gaz pour le droit du titulaire de la marque de s'opposer à la commercialisation ultérieure de ses produits. À propos de l'arrêt SodaStream », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2023, n°03, p. 175  

    Julie Groffe-Charrier, Alexandra Bensamoun, Sarah Dormont, Jean Lapousterle, « Propriété littéraire et artistique », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°07, p. 357  

    Julie Groffe-Charrier, « Le point de départ de la période suspecte et la preuve de l'usage sérieux », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2022, n°12, p. 646  

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « Enregistrement d'une marque sonore déposée sous format audio : le caractère distinctif en question », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2022, n°01, p. 40  

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « La confusion des boulangers : l'affaire Poilâne et l'exception d'homonymie », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2021, n°09, p. 459  

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « Juge et blockchain : la preuve dans le procès civil », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2021, n°05, p. 260  

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « La propriété du support, la prescription acquisitive et le contrat », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2019, n°0708, p. 439  

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « Champ de l'activité principale et droit de rétractation au bénéfice d'un professionnel dans le cadre d'un contrat conclu hors établissement », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2019, n°02, p. 125  

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « L'encadrement de l'e-sport par la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2019, n°01, p. 35  

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « Retour sur la décision Alone in the dark », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2017, n°12, p. 651  

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « Originalité de la photographie représentant Jimi Hendrix », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2017, n°10, p. 537  

    Julie Groffe-Charrier, Julie Groffe, « La mort numérique », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°28, p. 1609  

  • Autres publications

    Julie Groffe-Charrier, Interview pour l'émission PlaySmart à propos de l'utilisation de l'IA dans les industries vidéoludiques, 2025 

    Julie Groffe-Charrier, Interview pour le format ActuElles sur le thème : l'encadrement des deepfakes, 2024 

    Julie Groffe-Charrier, Les deepfakes, 2024 

    Julie Groffe-Charrier, Interview pour le journal de France Culture Les deepfakes sonores, 2024 

  • Communications

    Julie Groffe-Charrier, « Le droit du jeu vidéo », le 25 avril 2025 

    Colloque organisé par le Centre du droit des jeux vidéo, centre de recherches de l’Université d’Aix-Marseille, rattaché au Centre de droit économique (UR 4224) et au Laboratoire Interdisciplinaire de Droit des Médias et des Mutations Sociales (UR 4328), de la Faculté de Droit et de Science politique.

    Julie Groffe-Charrier, « Participation à la table ronde Le règlement sur l'IA est-il déjà dépassé par les usages de l'IA ? », Table ronde "La préservation du patrimoine vidéoludique à l'ère des jeux vidéo connectés", Reims, le 01 janvier 2025 

    Julie Groffe-Charrier, « Sport et activités économiques », le 26 avril 2024 

    Colloque organisé par Anaïs Szkopinski, maître de conférences en droit privé à la Faculté de droit de Versailles (UVSQ, Paris Saclay), membre du laboratoire DANTE. Ce colloque est le deuxième du cycle Sport et droit, organisé à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.

    Julie Groffe-Charrier, « Les enjeux juridiques contemporains du jeu vidéo », le 29 mars 2024 

    Journée d'études organisée par le CEJESCO, Université de Reims Champagne-Ardenne sous la direction scientifique de Geoffray Brunaux, Professeur de droit privé et sciences criminelles

    Julie Groffe-Charrier, « Présidence de la table ronde La conservation du patrimoine vidéoludique (missions, méthodes, obstacles) », Colloque Les enjeux juridiques contemporains du jeu vidéo, Journée d'études interdisciplinaire, Reims, le 01 janvier 2024 

    Julie Groffe-Charrier, « Horreur et Droit », le 29 octobre 2021 

    Organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg sous la direction de Yann Basire, Maître de conférences en droit privé, CEIPI, Strasbourg, Directeur général du CEIPI et Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Côte d'Azur

    Julie Groffe-Charrier, « Propriété intellectuelle et pop culture », le 26 avril 2021 

    Organisé par le CEIPI, Laboratoire de recherche du Centre d'études Internationales de la Propriété Intellectuelle, Université de Strasbourg dans le cadre de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle 2021

    Julie Groffe-Charrier, « Immersion juridique dans l’univers du gaming », le 08 décembre 2020 

    Séminaire en ligne sur le droit et la pop culture organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg.

    Julie Groffe-Charrier, « Réflexions croisées sur la justice et le numérique », le 25 novembre 2020 

    Colloque annuel du Master 2 / LLM Propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques organisé sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun, Professeure à l’Université Paris-Saclay

    Julie Groffe-Charrier, « Le web et le droit », le 23 mars 2020 

    Organisé par le CERDI, Université Paris Saclay, dans le cadre des trente ans du Cerdi

    Julie Groffe-Charrier, « Les libertés numériques », le 10 octobre 2019 

    Cycle organisé par la MSH Paris-Saclay, le CERDI, Sorbonne Université, et le Sorbonne Center for Artificial Intelligence (SCAI)

    Julie Groffe-Charrier, « Le Règlement Général sur la Protection des Données », le 16 novembre 2018 

    Sous la direction scientifique d'Alexandra Bensamoun et Brunessen Bertrand, ce colloque aura lieu le vendredi 16 novembre 2018

    Julie Groffe-Charrier, « Culture & numérique », le 09 novembre 2018 

    Colloque organisé avec le soutien du CERDI, de l’AMPIN (Association des Masters de Propriété Intellectuelle et du Numérique, de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles (Université de Laval-Québec) et de l'institut Art et Droit.

    Julie Groffe-Charrier, « Propriété intellectuelle et pop culture », le 09 octobre 2018 

    2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)

    Julie Groffe-Charrier, « Quand le droit rencontre internet... », le 14 mai 2018 

    Julie Groffe-Charrier, « Les politiques jurisprudentielles », le 22 novembre 2013 

  • Multimédia

    Julie Groffe-Charrier, Geoffray Brunaux, David Benoist, Philippe Dubois, Julie Groffe, La préservation du patrimoine vidéoludique à l'ère des jeux vidéo connectés, 2025  

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Anita Mattes, La protection de la culture des communautés traditionnelles : Réflexion à partir des droits d'auteur français et brésilien et du droit international, soutenue en 2017 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Alexandra Bensamoun présidée par Carine Bernault, membres du jury : Stéphane Pessina-Dassonville (Rapp.), Julie Groffe et Maria Cecilia Londres da Fonseca  

    L’étude des rapports de la culture des communautés traditionnelles et du droit implique une vision large, mêlant approche comparative et internationale, car les conceptions sont variées et les instruments divers. Au Brésil, pays doté d’une grande diversité culturelle, la nécessité de la protection de la culture populaire est une demande croissante, justifiée et nécessaire. La France, de son côté, présente le double avantage d’être le berceau du droit d’auteur et de connaître, elle aussi, une part de culture traditionnelle. En outre, dès les années 1970, le mouvement international autochtone occupe progressivement une place grandissante dans les débats internationaux.Deux axes émergent alors pour tendre à protéger la culture des communautés traditionnelles. Il ressort d’abord des processus de négociations internationaux la possible utilisation des instruments classiques de protection des droits de propriété intellectuelle. A ensuite émergé, ces dernières années, une tendance à l’élaboration d’une protection spécifique de la culture traditionnelle.Dans cette perspective, l’analyse comparative des systèmes juridiques français et brésilien enrichit la réflexion sur des régimes dont la mise en œuvre effective s’avère particulièrement complexe. Cette thèse invite aussi à s’interroger sur les raisons de ce dysfonctionnement, en livrant une étude portant sur plusieurs instruments normatifs. Le résultat est une analyse à trois focales (internationale, nationale et, dans certains cas, locale) qui vise à mettre en évidence les enjeux majeurs de la régulation de la culture traditionnelle.