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Carole Hardouin-Le Goff

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Paris-Panthéon-Assas · Université Paris Panthéon-Assas Institut de Criminologie et de Droit Pénal de Paris — ICP
Université Paris Panthéon-AssasInstitut de Criminologie et de Droit Pénal de Paris
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Actualités scientifiques

Colloque
L'enfant en 2025
5 juin 2025 · Paris
Journée d'étude
Violences de l'intime : penser et avancer
27 mars 2025 · Sceaux
Conférence
Le contrôle coercitif
26 fév. 2025 · Paris
Colloque
Justice pénale et criminalités du XXIe siècle
29 sept. 2022 · Paris
Colloque
Hommage à André Decocq
14 mars 2022 · Paris
Colloque
Femmes et droit pénal
11 oct. 2018 · Paris

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'oubli de l'infraction, soutenue en 2005 à Paris 2 sous la direction de André Decocq 

    L'oubli de l'infraction existe en droit pénal et aujourd'hui plus que jamais. Il investit utilement et légitime, au nom d'impérieuses raisons sociales, ces deux institutions parentes que sont la prescription de l'action publique et l'amnistie réelle et de plein droit, laquelle doit être isolée des autres formes d'amnistie. La prescription de l'action publique traduit en effet ni plus ni moins l'oubli de l'infraction en raison du temps, lorsque l'amnistie réelle exprime l'oubli de l'infraction en raison d'une volonté. Liées par ce fondement originaire commun, la prescription de l'action publique et l'amnistie réelle apparaissent alors comme des institutions substantielles, réagissant exclusivement à l'infraction prise dans un sens des plus objectifs, et tout particulièrement à sa nature spéciale, à sa gravité objective, à sa matérialité, à sa clandestinité ou encore à son possible caractère inoubliable. Ainsi, à observer les dispositions légales mais surtout les solutions jurisprudentielles, certes parfois contra legem, si conséquentes en ces matières, le fondement procédural concurrent de la prescription de l'action publique, inspiré du droit civil et consistant en la sanction de la négligence des autorités de poursuite, semble bien vaincu. De surcroît, cette idée reçue en doctrine consistant à dire que la jurisprudence, répressive, est hostile à l'amnistie et en particulier à la prescription de l'action publique, doit être réfutée dès lors que la jurisprudence ne fait en réalité que retenir, dans la plus pure des cohérences, des solutions tout droit suggérées par ce fondement substantiel originaire d'oubli de l'infraction.

  • Ouvrages

    , Violences de l'intime: penser et avancer 27 mars 2025, Faculté Jean Monnet Université-Paris Saclay, Lexis Nexis, 2025, 86 p. 

    Carole Hardouin-Le Goff, Carole Hardouin, L'oubli de l'infraction, LGDJ et Lextenso éditions, 2008, Bibliothèque des sciences criminelles, 656 p. 

    Carole Hardouin-Le Goff, Carole Hardouin, André Decocq, L'oubli de l'infraction, Atelier national de reproduction des thèses et Université de Lille III, 2006, Lille-thèses 

    Carole Hardouin-Le Goff, Carole Hardouin, André Decocq, L'oubli de l'infraction, 761 p. 

    L'oubli de l'infraction existe en droit pénal et aujourd'hui plus que jamais. Il investit utilement et légitime, au nom d'impérieuses raisons sociales, ces deux institutions parentes que sont la prescription de l'action publique et l'amnistie réelle et de plein droit, laquelle doit être isolée des autres formes d'amnistie. La prescription de l'action publique traduit en effet ni plus ni moins l'oubli de l'infraction en raison du temps, lorsque l'amnistie réelle exprime l'oubli de l'infraction en raison d'une volonté. Liées par ce fondement originaire commun, la prescription de l'action publique et l'amnistie réelle apparaissent alors comme des institutions substantielles, réagissant exclusivement à l'infraction prise dans un sens des plus objectifs, et tout particulièrement à sa nature spéciale, à sa gravité objective, à sa matérialité, à sa clandestinité ou encore à son possible caractère inoubliable. Ainsi, à observer les dispositions légales mais surtout les solutions jurisprudentielles, certes parfois contra legem, si conséquentes en ces matières, le fondement procédural concurrent de la prescription de l'action publique, inspiré du droit civil et consistant en la sanction de la négligence des autorités de poursuite, semble bien vaincu. De surcroît, cette idée reçue en doctrine consistant à dire que la jurisprudence, répressive, est hostile à l'amnistie et en particulier à la prescription de l'action publique, doit être réfutée dès lors que la jurisprudence ne fait en réalité que retenir, dans la plus pure des cohérences, des solutions tout droit suggérées par ce fondement substantiel originaire d'oubli de l'infraction.

  • Articles

    Carole Hardouin-Le Goff, « I - Les agressions sexuelles : quelle place pour le consentement ? - Grandeur et décadence du consentement en droit pénal », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2021, n°04, p. 573  

    Carole Hardouin-Le Goff, « Pour une incrimination adéquate des violences sexuelles sur mineurs », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°09, p. 520  

    Carole Hardouin-Le Goff, « Défense de l'oubli », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2016, n°04, p. 593  

  • Communications

    Carole Hardouin-Le Goff, « L'enfant en 2025 », le 05 juin 2025 

    Colloque organisé par le Master 2 Droit privé général et du Laboratoire de droit civil, Université Paris Panthéon-Assas avec l'ordre des Avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

    Carole Hardouin-Le Goff, « Violences de l'intime : penser et avancer », le 27 mars 2025 

    Journée d'études organisée par l'IDEP Faculté Jean Monnet, Université Paris-Saclay, et l'ICP, Université Paris Panthéon-Assas, sous la direction scientifique de Haritini Matsopoulou, Professeur de droit à l’Université Paris-Saclay et Carole Hardouin-Le Goff, Directrice des études de l’Institut de criminologie et de droit pénal de Paris (ICP)

    Carole Hardouin-Le Goff, « Le contrôle coercitif », le 26 février 2025 

    Conférence organisée par l'ICP - Institut de criminologie et de droit pénal, Université Paris Panthéon-Assas, avec le Club des Juristes.

    Carole Hardouin-Le Goff, « L’affaire des viols de Mazan : un bouleversement pour la justice, un choc pour la société », le 04 décembre 2024 

    Conférence organisée par l’Institut de criminologie et de droit pénal de Paris, Université Paris Panthéon-Assas

    Carole Hardouin-Le Goff, « Justice pénale et criminalités du XXIe siècle », le 29 septembre 2022 

    Colloque du centenaire de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris (ICP)

    Carole Hardouin-Le Goff, « Hommage à André Decocq », le 14 mars 2022 

    Matinée d'hommage organisée par l'Institut de criminologie de Paris, Université Paris-Panthéon-Assas.

    Carole Hardouin-Le Goff, « Les infractions sexuelles à l’épreuve du numérique », le 09 novembre 2021 

    Organisé par le Centre Innovation et Droit, Université de Bourgogne, et l’Institut de criminologie et de droit pénal de Paris, Université Panthéon-Assas, sous la direction scientifique de Charlotte Dubois et Pauline Le Monnier de Gouville

    Carole Hardouin-Le Goff, « La loi Schiappa contre les violences sexuelles et sexistes, deux ans et demi après, où en est-on ? », le 29 janvier 2021 

    Organisé par le CARISM, le CERSA et le Laboratoire de sociologie juridique, Université Paris II Panthéon-Assas

    Carole Hardouin-Le Goff, « Le principe ne bis in idem et les concours d'infractions pénales », le 28 novembre 2019 

    Organisé par l’Institut de criminologie et de droit pénale de Paris (ICP), en collaboration avec la Cour de cassation

    Carole Hardouin-Le Goff, « Comment incriminer les agressions sexuelles sur les mineurs ? », le 10 octobre 2019 

    Organisé par l'Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris (ICP), Université Paris II Panthéon-Assas

    Carole Hardouin-Le Goff, « Femmes et droit pénal », le 11 octobre 2018 

    Organisé par l’Institut de Criminologie et de Droit Pénal de Paris, Université Panthéon-Assas (Paris II) sous la direction scientifique de Carole Hardouin-Le Goff