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Antonio Marzal Yetano

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

University of Glasgow
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Raisonnement par cas. Le raisonnement par cas en droit
29 nov. 2018 · Aix en Provence
Journée d'étude
L’UE et l’indépendance de la Catalogne
22 juin 2018 · PARIS
Colloque
Principes et droit des contrats internationaux
12 déc. 2016 · Paris

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La dynamique du principe de proportionnalité : essai dans le contexte des libertés de circulation du droit de l'Union européenne, soutenue en 2013 à Paris 1 sous la direction de Horatia Muir Watt présidée par Pierre Mayer, membres du jury : Loïc Azoulai (Rapp.), Jacco Bomhoff (Rapp.), Pierre Rodière    

    D'apparence banale, le principe de proportionnalité signifie en réalité un bouleversement profond du droit. L'importance de ce développement, ainsi que le retentissement de ce principe partout dans le monde, explique l'intérêt considérable que suscite cette question dans la littérature récente. Cependant, il n'est pas commun d'analyser ce principe dans un contexte particulier, en tant que manifestation d'une culture spécifique. Cette thèse entreprend une telle analyse dans le contexte de l'Union européenne, qui s'avère à maints égards paradigmatique, à partir d'un examen du raisonnement de la Cour de justice dans ses décisions en application des libertés de circulation. Cet examen permet, d'un côté, de prendre acte de l'ampleur du potentiel transformateur du principe de proportionnalité sur les plans formel, matériel et institutionnel. En effet, ce principe ayant été conçu par la Cour comme une évaluation de l'efficience des mesures étatiques, les implications sont lourdes à l'égard de la forme de raisonnement employée par la Cour, la fonction des libertés de circulation et enfin la répartition de compétences entre l'Union et les Etats membres. D'un autre côté, le principe de proportionnalité s'avère également un miroir particulièrement apte à refléter les particularités de la culture juridique de l'Union, au sein de laquelle un discours de nature technocratique se montre prévalent.

  • Ouvrages

    Antonio Marzal Yetano, La dynamique du principe de proportionnalité: Essai dans le contexte des libertés de circulation du droit de l’Union européenne, Institut Universitaire Varenne, 2014, Collection des thèses, 546 p. 

  • Communications

    Antonio Marzal Yetano, « Raisonnement par cas. Le raisonnement par cas en droit », le 29 novembre 2018 

    Organisé par le Laboratoire de théorie du droit, Aix Marseille Université

    Antonio Marzal Yetano, « L’UE et l’indépendance de la Catalogne », le 22 juin 2018 

    Organisé par le Centre de Droit Européen sous la Présidence de Laurence Burgorgue-Larsen, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne

    Antonio Marzal Yetano, « L'intégration comme condition des droits des travailleurs migrants », le 15 juin 2018 

    Organisé par MoveS en collaboration avec l’expert National français, Sophie Robin-Olivier. MoveS est un réseau d’experts indépendants de 32 pays financé par la Commission européenne et coordonné par l’université de Gand et Eftheia.

    Antonio Marzal Yetano, « Le rôle politique de la Cour de justice de l'Union européenne », le 11 octobre 2017 

    Organisé par l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques – OMIJ - EA 3177

    Antonio Marzal Yetano, « Principes et droit des contrats internationaux », le 12 décembre 2016 

    Principes d'UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international et Principes de la Haye sur le choix de la loi applicable aux contrats commerciaux internationaux