L'empereur Napoléon 1er et la justice
Volume I : L'épuration des juges de 1807-1808
Mare & Martin juil. 2025 Histoire du droit & des institutions 860 pages 66,00 €
9782386001185
L'empereur Napoléon 1er et la justice
Parution Histoire du droit Justice, procès et procédure 9782386001185 Mare & Martin

Présentation de l’éditeur

Sous le Premier Empire, l’appareil judiciaire français fait l’objet d’une épuration sous la supervision du Sénat (1807-1808). C’est la première fois qu’une étude se propose d’examiner cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens et ses résultats grâce à un vaste corpus documentaire. Pour les juges, cette circonstance restera dans la mémoire de la justice comme une blessure, un défaut de confiance du Pouvoir envers la magistrature.
En définitive, l’opération, achevée en mars 1808, frappe 167 magistrats sur 3800. Ces derniers sont examinés selon la cour d’appel à laquelle ils sont rattachés (il en existe 32). Mais un nombre bien plus important de juges ont été inquiétés par l’opération, qui touche aussi bien les départements français métropolitains, que les territoires annexés par la France (Allemagne, Belgique, Gênes, Piémont, Suisse). Près de 80 portraits illustrent des magistrats de cette époque.

Préface de Jean Tulard