Risques sanitaires et responsabilité civile
Etude comparée des droits français et anglais
Emmanuelle Lemaire.
L'Harmattan oct. 2021 Logiques Juridiques 686 pages 55 €
9782343232874
Risques sanitaires et responsabilité civile
Parution Droit comparé Droit des contrats et obligations Droit de la santé 9782343232874 L'Harmattan

Présentation de l'éditeur

Depuis le XXe siècle, notre quotidien est rythmé les risques sanitaires sériels, liés à la modernisation de la société et présents dans tous les secteurs : sanitaire (sang contaminé), professionnel (amiante, glyphosate), alimentaire (vache folle) ou environnemental (antennes-relais). Ces risques sanitaires sériels entraînent souvent l'intervention de la responsabilité civile qu'ils éprouvent et conduisent aussi à évoluer pour exercer sa fonction indemnitaire. Sur un plan collectif, la nécessité d'indemniser les « séries » de victimes modifie la place de la responsabilité civile sur l'échiquier indemnitaire. Sur un plan individuel, les difficultés tenant à la connaissance scientifique des risques éprouvent ses conditions de mise en jeu. Face à ces difficultés, la responsabilité civile propose-t-elle un traitement cohérent et satisfaisant des dommages liés aux risques sanitaires sériels ? Est-elle condamnée à s'effriter ? En la matière, droits français et anglais apportent des réponses divergentes.

Préface de Marie Goré

Docteur en droit de l'Université de Paris II Panthéon-Assas, Emmanuelle Lemaire est Lecturer à l'Université d'Essex (Royaume-Uni) où elle poursuit ses activités d'enseignement et de recherche. Elle est membre représentant du British Association of Comparative Law (BACL).