Présentation

Les caractéristiques techniques de l’internet et de certaines de ses applications ont favorisé le développement de modèles économiques radicalement nouveaux, fondés sur l’exploitation algorithmique des données. Les multiples capteurs d’informations connectés aux réseaux, ainsi que nos navigations sur le web constituent un gisement intarissable de données et fournissent au commerce électronique une énergie inépuisable.

D’une redoutable complexité sur les plans technique et économique, les échanges commerciaux mondiaux qui se nouent dans ce contexte obligent le législateur, le juge et finalement tout juriste, à rechercher, sans désemparer, un équilibre qui doit, tout à la fois, assurer la protection d’individus légitimement incapables de mesurer les forces à l’œuvre et favoriser la performance économique des entreprises.

Le droit du commerce électronique a modelé le droit commercial, le droit de la responsabilité, le droit des contrats et tant d’autres mécanismes juridiques pour tenter d’apporter une réponse pertinente aux nombreuses questions soulevées par le commerce en ligne.

Ce manuel de droit du commerce électronique les étudie en trois points :

• les moyens du commerce électronique (site web, noms de domaine, blockchains, données) ;
• les acteurs du commerce électronique (intermédiaires techniques, commerçants, plateformes) ;
• les actes du commerce électronique (publicité en ligne, contrats électroniques).

Des développements sont également consacrés au droit international privé.

Sommaire

Liste des principales abréviations
Introduction

PARTIE 1 – Les moyens électroniques du commerçant
Chapitre 1 – Le site web marchand
Chapitre 2 – Les blockchains et leurs applications
Chapitre 3 – Les données

PARTIE 2 – Les acteurs du commerce électronique
Chapitre 1 – Les intermédiaires techniques
Chapitre 2 – Les commerçants électroniques

PARTIE 3 – Les actes du commerce électronique
Chapitre 1 – La publicité électronique
Chapitre 2 – Les contrats électroniques
Index