Droit des sites et sols pollués
Bilans et perspectives
Sous la direction de Damien Thierry, Fabienne Labelle.
L'Harmattan mai 2018 Le Droit aujourd'hui  292 pages 30 €
9782343144900
Droit des sites et sols pollués
Parution Droit de l’environnement et de l’urbanisme 9782343144900 L'Harmattan

Présentation de l'éditeur

Il est un constat qui ne connaît que peu de désaccords : le sol est notre patrimoine - un patrimoine essentiel, commun et privé tout à la fois -, et ce patrimoine est menacé par la pollution. Les sites et sols pollués soulèvent des questions de droit innombrables : quelles définitions ? Quelles réglementations ? Quelles responsabilités et réparations ? C'est l'avenir de ces sites et sols qui est en jeu, et en son coeur, la question des objets et des moyens.