Présentation

Ce colloque, qui réunira des professeurs de droit français et brésiliens pour réaliser une étude de droit comparé, s’inscrit dans un partenariat noué depuis plus d’une vingtaine d’année entre deux centres de recherche le Centre de Droit des Affaires (CDA) et l’Institut Maurice Hauriou (IMH), et les universités brésiliennes de Rio de Janeiro (UERJ, UNIRIO, Fondation Gétulio Vargas).

Ces colloques organisés alternativement à Toulouse et à Rio de Janeiro ont permis d’aborder des thèmes très riches en droit économique tant public que privé.

Cette année le thème retenu « La coopération » conçue comme l'action de rechercher ou de participer à un but commun, permettra de montrer quels sont ses rapports avec le droit.

Les interventions traiteront de cette coopération tant en droit privé qu’en droit public, en droit national et international dans les deux systèmes juridiques français et brésilien.

Coopération imposée ou proposée par le droit, coopération spontanée et choisie par les parties, coopération recherchée… Autant de situations juridiques auxquelles les intervenants apporteront leur analyse éclairée.

Programme

Matinée sous la présidence de Corinne Saint-Alary-Houin, Professeur émérite de l’Université Toulouse Capitole, Centre de Droit des Affaires

9h00 : Accueil

9h15 : Ouverture
Corinne Mascala, Professeur à l’Université Toulouse Capitole, Directrice du Centre de Droit des Affaires

9h30 : La coopération en droit des entreprises en difficulté
Francine Macorig-Venier, Professeur à l’Université Toulouse Capitole, Centre de Droit des Affaires

9h50 : La coopération entre créanciers dans le redressement judiciaire
Thalita Almeida, Professeur à la Fondation Getulio Vargas (Rio de Janeiro)

10h10 : La coopération en droit de la concurrence
Gérard Jazottes, Professeur à l’Université Toulouse Capitole, Centre de Droit des Affaires

10h30 : Discussion et pause

11h00 : La coopération : un nouvel élément de la notion de société commerciale
José Gabriel Assis de Almeida, Professeur à l’Université de Rio de Janeiro

11h20 : Les sociétés coopératives
Sabrina Delrieu, Maitre de Conférences à l’Université Toulouse Capitole, Centre de Droit des Affaires

11h40 : Discussion

Pause médiane

Après-midi sous la présidence de José Gabriel Assis de Almeida, Professeur à l’Université de Rio de Janeiro

14h00 : La coopération juridique internationale au Brésil
Carmen Tiburcio, Professeur à l’Université de Rio de Janeiro

14h20 : Justice pénale : les nouvelles formes de coopération
Corinne Mascala, Professeur à l’Université Toulouse Capitole, Directrice du Centre de Droit des Affaires

14h40 : La coopération et la diffusion de l'information sur le marché des capitaux
Ricardo Mafra, Professeur à l’Université de Rio de Janeiro

15h00 : Discussion et pause

15h30 : Gouvernance urbaine digitale multi-niveaux : coopération inter-fédérative et intersectorielle
Aricia Fernandes Correia, Professeur à l’Université de Rio de Janeiro

15h50 : La coopération intercommunale
Grégory Kalflèche, Professeur à l’Université Toulouse Capitole, Institut Maurice Hauriou (Visio)

16h10 : La coopération en tant que valeur juridique
Rosangela Gomes, Professeur à l’Université de Rio de Janeiro (Visio)

17h00 : Conclusion
Daniel Bucar (Visio), Corinne Mascala

Entrée libre