Présentation

La personnalité morale est l’une des notions fondamentales de notre droit. Pourtant, son analyse suscite bien des débats. Conditions d’attribution, prérogatives reconnues à la personne morale, modalités de sa représentation, intérêt poursuivi, nature de l’acte constitutif d’un groupement et régime applicable dans son organisation interne, sont autant de points sur lesquels l’analyse est susceptible de retentir. Le débat est loin d’être sans importance au moment où l’on discute en droit des sociétés de questions aussi variées que la notion d’intérêt social, ou l’articulation entre les statuts et les pactes. La discussion trouve un certain écho, encore, à l’heure où certains militent pour la personnification d’entités naturelles. Revenir sur les racines de la notion n’est pas inutile pour jeter un œil neuf sur les débats contemporains.

Programme

18h30 : Une brève histoire de la personnalité morale
Olivier Descamps, Professeur d’histoire du droit à l’Université Panthéon-Assas

De quelques aspects contemporains du droit de la personnalité morale
Guillaume Wicker, Professeur de droit privé à l’Université de Bordeaux

20h30 : Fin

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