Présentation

Le colloque auquel participeront non seulement des juristes mais aussi des gestionnaires, des économistes et des aménageurs, a pour ambition d’aborder une large panoplie de sujets liés à un thème ô combien d’actualité, la transition écologique dans les collectivités territoriales. Y seront en effet présentés à la fois des bilans d’expériences sous forme de monographies ou de comparaisons inter-collectivités, des approches théoriques ou conceptuelles, ainsi que des propositions d’action, d’organisation, de structures, d’innovations juridiques ou de montages financiers, qui seront notamment évoqués et débattus à l’occasion des deux tables-rondes organisées lors de cette manifestation.

Programme

Jeudi 21 mars

13h00 : Accueil des participants et buffet sur place

14h15 : Mots de bienvenue
Professeur Renaud Payre, Directeur de SciencesPo Lyon

14h25 : Ouverture du colloque
Professeur Jean-Luc Pissaloux, Coprésident du colloque

Séance plénière 1 - Les enjeux de la transition écologique

Sous la présidence de Gérald Orange, Professeur à l’Université de Rouen Normandie

14h30 : La transition écologique : histoire juridique d’un concept en devenir
Anne Rainaud, Maître de Conférences HDR en droit public à l’Université Nice Côte d’Azur

15h00 : Les contrats de transition écologique : peut-on concilier croissance économique et protection de l’environnement ?
Marc Frangi, Maître de Conférences HDR en droit public et Directeur du CPAG à Sciences Po Lyon

15h30 : La transition écologique à l’échelle communale : quelle place pour le maire ?
Vincent Corneloup, Docteur en droit public, Avocat à la Cour
Laure Abramowitch, Docteure en droit public, Avocate à la Cour

16h00 : Réflexions sur les compétences des différents échelons locaux en matière de transition écologique
Jean-Luc Pissaloux, Professeur de Droit public à Sciences Po Lyon

16h30 : Pause

17h00 : Table ronde 1

Réalités et difficultés de la transition écologique dans les collectivités territoriales

Discussion animée par Jean-Claude Némery , Président du Conseil scientifique du Grale

Participeront à cette table-ronde les intervenants de la séance ainsi que : Marie Atinault, Ingénieure, Consultante indépendante
Bruno Fussien, Directeur général des services de la commune de Malaunay (Seine-Maritime)
Nicolas Portier, Délégué général de l’ADCF(sous réserve)

18h00 : Fin de la première demi-journée

Vendredi 22 mars

9h00 : Accueil

Séance plénière 2 - Les domaines de la transition écologique

Sous la présidence de Jean-Luc Pissaloux, Professeur de Droit public à Sciences Po Lyon

9h30 : La transition écologique au sein de la contractualisation du transport ferroviaire régional de voyageurs : étude de droit positif et prospectif
Thomas Moretto, Doctorantà l’Université de Pau et des pays de l’Adour

10h00 : Des collectivités proactives face à la transition écologique en Rhône-Alpes à travers le traitement de la double vulnérabilité énergétique des territoires
Marie-Clothilde Meillerand & Jean-Pierre Nicolas, Chercheurs au LAET, Université de Lyon

10h30 : Évolutions réciproques des jurisprudences et des politiques publiques de la transition énergétique. L’exemple éolien en Suisse
Marie-Joëlle Kodjovi, Docteure en économie et Chargée de recherches
Pierre-Henri Bombenger, Professeur en urbanisme à la Haute école d’ingénierie et de gestion du Canton de Vaud, Institut d’ingénierie du territoire

11h00 : Collectivités territoriales et préservation de la biodiversité
Damien Augias, Administrateur civil à la Caisse des Dépôts et Enseignant à l’IEP de Paris et à l’IEP de Strasbourg

11h30 : Table ronde 2

Des avancées de la décentralisation à mettre en œuvre pour renforcer la transition écologique dans les territoires ?

Discussion animée par Anne Rainaud

Participeront à cette table-ronde les intervenants de la séance ainsi que : Bruno Charles, Vice-président de la métropole de Lyon en charge du développement durable et de l’agriculture
Cédric Szabo, Directeur de l’Association des Maires ruraux de France
Bernard Rossier, Maire de Lamure-sur-Azergues (Rhône)

12h30 : Déjeuner

Séance plénière 3 - Les outils de la transition

Sous la présidence de Marc Frangi, Directeur du CPAG à Sciences Po Lyon

14h15 : Fiscalité et transition écologique dans les administrations publiques locales (Apul)
Jacques Spindler, Professeur émérite à l’Université de Nice Côte d’Azur

14h45 : Production et distribution locales d’électricité, entre régies municipales et autoconsommation
Gérald Orange, Professeur à l’Université de Rouen Normandie

15h15 : Des monnaies pour la transition écologique au niveau local
Jérôme Blanc, Professeur d’économie à Sciences Po Lyon, Président de la Commission scientifique

15h45 : Conclusions des travaux
Gérald Orange

16h00 : Clôture du colloque

Comité scientifique du colloque : Jean-Luc Pissaloux, Professeur à Sciences Po Lyon, coprésident du colloque - Gérald Orange, Professeur à l’Université de Rouen Normandie, coprésident du colloque - Marc Frangi, Maître de conférences HDR et Directeur du CPAG à Sciences Po Lyon - Valérie Colomb, Maître de Conférences à Sciences Po Lyon - Carine Staropoli, Maître de conférences HDR à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - Yvette Veyret, Professeur émérite à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Les Actes du colloque donneront lieu à publication dans l’Annuaire 2019 du Grale (Éditions du Moniteur)

Entrée libre sur inscription auprès de : jean-luc.pissaloux@sciencespo-lyon