Présentation

Ce projet consiste à formaliser en droit le modèle budgétaire anglo-saxon. Conçu sur trois ans, ce projet doit aboutir à la publication d’un ouvrage collectif (parution prévue en 2020). La phase préparatoire se décline en travaux de recherche coordonnés depuis Chambéry, avec l’appui d’un stagiaire, et en séminaires de travail avec certains des auteurs qui participeront au projet.

Programme

Matinée

(Salle Sébastien Marciali, Campus Jacob)

9h00 : Accueil des participants

9h20 : Présentation de la journée/Allocution de bienvenue
Jean-François Joye, Directeur du CDPPOC

I - D’un modèle à des modèles ?

9h30 : De l’héritage budgétaire britannique au(x) modèle(s) budgétaire(s) anglosaxon(s) et présentation du projet ANGLO
Alexandre Guigue, Maître de conférences en droit public HDR, Université Savoie Mont Blanc

II - La Nouvelle-Zélande et l’Australie : entre héritage et émancipation

10h15 : Le droit budgétaire néo-zélandais : à la découverte d'un modèle de la nouvelle gouvernance des finances publiques
Fabrice Bin, Maître de conférences en droit public. Université Toulouse 1 Capitole

10h45 : Pause

11h00 : Le droit budgétaire australien. Entre influence britannique et particularismes propres
Manuel Tirard, Maître de conférences en droit public. Université de Paris Nanterre, en délégation à l’Université de Nouvelle-Calédonie

III - Comparaisons anglo-saxonnes

11h30 : Accrual budgeting, mythe ou réalité ?
Projet d'étude présenté par Sébastien Kott, Professeur de droit public, Université de Poitiers

11h50 : Temps de discussion

12h10 : Pause déjeuner - Restaurant « Les gourmands disent »

Après-midi

(Salle 1, Présidence USMB, 27 rue Marcoz)

14h00 : Temps de travail autour du projet et de l’ouvrage

15h30 : Fin du séminaire