Université de BordeauxInstitut de Recherche en Droit des Affaires et du PatrimoineAssociation Henri Capitant des amis de la culture juridique française
L’usufruit
Journée nationale de l'Association Henri Capitant
vendredi19oct.2018
8h4516h15
Colloque Passé Bordeaux 15120110

Programme

 

Matinée

Sous la présidence de Denis Mazeaud, Professeur, Université Paris 2, Panthéon-Assas, Président de l’Association Henri Capitant

 

8h45 : Mots de bienvenue
Guillaume Wicker, Directeur de l’IRDAP

Propos introductifs
Philippe Delmas Saint-Hilaire, Professeur, Université de Bordeaux

9h15 : Dimension économique de l’usufruit
Jean Aulagnier, Doyen honoraire de la Faculté de sciences économiques de Clermont-Ferrand

9h45 : La durée de l’usufruit
Rémy Libchaber, Professeur, Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne

10h15 : Le quasi-usufruit
Jean-Marie Plazy, Professeur, Université de Bordeaux

10h45 : Échanges avec la salle et pause

11h15 : L’usufruit des titres sociaux
Guillaume Wicker, Professeur, Université de Bordeaux

11h45 : Les conventions entre usufruitier et nu-propriétaire
Frédérique Julienne, Maître de conférences-HDR, Université de Bordeaux

12h15 : Échanges avec la salle

 

Après-midi

Sous la présidence de Me Edouard Bentejac, Président de la Chambre des notaires de la Gironde

 

14h30 : Traitement fiscal de l’usufruit : entre optimisation et limites
Florence Deboissy, Professeur, Université de Bordeaux

15h00 : Usufruit et liquidations
Bernard Vareille, Professeur, Université de Limoges

15h30 : L’usufruit dans l’avant-projet de réforme du droit des biens de l’association Capitant
Philippe Simler, Professeur émérite, Université de Strasbourg

16h00 : Rapport de synthèse
Thierry Revet, Professeur, Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne

 

 

Entrée libre, sur inscription, pour les étudiants et enseignants-chercheurs - Tarif pour les professionnels : 80 euros pour la demi-journée - 150 euros pour la journée
Inscription obligatoire auprès de : irdap@u-bordeaux.fr - Plus d’informations : https://irdap.u-bordeaux.fr

Colloque validé au titre de la formation continue obligatoire des avocats (6h)

sous la direction scientifique de Philippe Delmas Saint-Hilaire, Professeur, Université de Bordeaux
Localisation
Pôle juridique et judiciaire de Pey Berland 35 Place Pey Berland 33000 Bordeaux